1. Identification de l'Éditeur du Portail
Le présent portail internet institutionnel est édité par l'association régie par la loi du 1er juillet 1901 :
Dénomination statutaire : LES MUSICIENS AU PALAIS
Nature juridique : Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901
Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W313032142
Numéro SIREN : 849443262
Siège social : 21 RUE DES MARTYRS DE LA LIBERATION, 31400 TOULOUSE, France
Préfecture d'enregistrement : Préfecture de la Haute-Garonne
Parution au Journal Officiel : Journal Officiel des Associations n° 12
Téléphone : +33 2 54 42 17 18
Courriel : jenilavly@gmail.com
Directrice de la Publication : Mme Éléonore de Saint-Palais, en sa qualité de Présidente du Bureau exécutif.
2. Hébergement de la Plateforme
L'infrastructure d'hébergement sécurisé du portail web est fournie par :
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3. Finalité d'Utilité Publique et Non-Lucrativité
Cette plateforme est le portail d'information institutionnel de l'association LES MUSICIENS AU PALAIS. Entité à but non lucratif enregistrée sous le numéro RNA : W313032142 et SIREN : 849443262. Conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1901, ce site internet poursuit exclusivement des objectifs d'utilité publique, exclut rigoureusement toute démarche commerciale, marchande ou lucrative, et ne propose aucun service ou produit payant. L'intégralité des ressources documentaires et outils mis à disposition est d'accès entièrement gratuit. All membership fees and dues are fully reinvested in the association's public interest missions.
4. Propriété Intellectuelle et Protection des Données (RGPD)
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